Bruits et vibrations dans les carrières et les sablières : coup d'oeil sur la réglementation

Des exigences rigoureuses

Le MELCC peut interdire l’exploitation d’une carrière ou sablière qui ne respecte pas la réglementation en vigueur. Pour cette raison, il est nécessaire d’appliquer le règlement et de suivre les lignes directrices contenues dans le guide d’évaluation.

Toutefois, pour ce faire, il faut une bonne connaissance des notions acoustiques et vibratoires. À noter que l’article 6 du RCS mentionne entre autres :

Tout demandeur d’une autorisation pour une activité visée à l’article 3 doit soumettre au ministre […] les renseignements et les documents suivants :

[…]8° une étude prédictive des niveaux sonores, attestée par un professionnel ayant les compétences requises dans le domaine, […].

L’équipe d’experts de BBA peut vous guider tout au long du processus d’évaluation imposé par le MELCC pour assurer la conformité de votre carrière ou de votre sablière au RCS.

Les critères à respecter

Pour vous donner une idée des éléments à évaluer, voici les critères sonores et vibratoires à respecter selon le RCS.

Bruit ambiant

Le nouveau RCS impose un critère fondé sur le niveau sonore ambiant. Ainsi, le bruit émis dans une carrière ou une sablière, représenté par le niveau acoustique d’évaluation obtenu à l’habitation ou l’établissement public, ne doit pas :

• dépasser le niveau sonore ambiant mesuré en l’absence des activités de la carrière ou de la sablière;
• ou dépasser 45 dBA le jour (entre 7 h et 19 h) et 40 dBA la nuit (entre 19 h et 7 h), si le niveau sonore ambiant mesuré sans l’influence de la carrière ou de la sablière est inférieur à 45 dBA le jour et à 40 dBA la nuit. Ce niveau d’évaluation peut varier en présence de bruits à caractère impulsionnel, tonal ou basse fréquence.

Cette exigence du RCS nécessite de mesurer :

• le niveau sonore à l’habitation ou à l’établissement public le plus proche avec l’influence des activités de la carrière ou de la sablière, à savoir le bruit ambiant;
• le niveau sonore à l’habitation ou à l’établissement public le plus proche sans l’influence des activités de la carrière ou de la sablière à cette même période, à savoir le bruit résiduel.

Les mesures doivent être prises selon les normes imposées par le MELCC dans le guide d’évaluation de 2020.

Cela exige d’avoir les équipements appropriés pour réaliser les mesures et de savoir comment traiter les données obtenues lors des mesures.

Climat sonore

Un suivi du climat sonore doit être réalisé tous les trois ans pour vérifier que la carrière ou la sablière respecte toujours les niveaux sonores imposés par le MELCC dans le RCS, et dans le cas où des habitations ou des établissements publics se seraient installés près de la carrière ou de la sablière. Un registre rigoureux doit être tenu pour permettre au MELCC de vérifier les données rapidement et efficacement.

Cela exige de disposer des outils appropriés pour tenir un registre qui répond aux exigences du MELCC.

Bruit à caractère impulsionnel

Plusieurs critères du RCS sont en lien avec les bruits à caractère impulsionnel générés par le sautage ainsi que par les projections et les surpressions d’air. Contrairement à un bruit continu, comme les bruits ambiants et résiduels, un bruit impulsionnel peut créer un effet de surprise.

Un sautage ou un dynamitage crée des surpressions d’air, soit des ondes de choc dont l’impact peut endommager les bâtiments exposés. Les surpressions d’air ne doivent pas générer un bruit impulsionnel supérieur à 126 dBZ obtenu à l’habitation ou à l’établissement public le plus proche ou dépasser deux fois 130 dBZ et 20 % du nombre total de sautages par année.

En plus de ces critères, une procédure sur les bonnes pratiques de dynamitage certifiée par un ingénieur doit être communiquée et appliquée sur le site de la carrière ou de la sablière.

Vibrations du sol

Le volet vibratoire est également intégré au RCS et ne doit pas être négligé. Le RCS stipule que les vitesses particulaires générées par la carrière ou la sablière ne doivent pas excéder 10 mm/s; la limite permise était auparavant de 40 mm/s.

Cela exige d’ajuster son plan de dynamitage pour respecter les nouvelles limites.

Pour conclure

Voici les bonnes pratiques à adopter pour exploiter une carrière ou une sablière en conformité avec la réglementation :

• Respecter en tous points les exigences acoustique et vibratoire du RCS.
• Suivre la procédure contenue dans le guide d’évaluation produit par le MELCC.
• Tenir un registre rigoureux et ordonné pour démontrer la conformité de la carrière ou de la sablière aux normes gouvernementales.

Pour vous en assurer, n’hésitez pas à faire appel à une équipe d’experts qui connaissent parfaitement la procédure et qui disposent des équipements requis pour mesurer et traiter les données.

Références

• Règlement sur les carrières et sablières : http://www2.publicationsduqueb...
• Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières : http://142.213.133.76/eau/eaux...
• Guide d’évaluation de l’exposition au bruit émanant d’une carrière ou d’une sablière : http://www.environnement.gouv....
• Guide de pratiques préventives : http://gestionmonox.com/static...